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Mentions légales

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Le Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire vous remercie de votre visite. En parcourant les pages de son site, l'internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d'utilisation du site. L'internaute accepte les limitations offertes par le réseau Internet dans la consultation des pages du site. Le Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L'internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d'interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.

I - EDITORIAL / CONCEPTION

1 – Conception et publication du site :

Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire

37 avenue de Paris

45000 ORLEANS

France

Directeur de la publication : Direction CRT Centre - Val de Loire

2 – Création graphique :

SoixanteSeize

21 rue des Filles du Calvaire

75003 Paris

France

3 – Développement :

ArxIt

20A, Bd Eugène Deruelle

69432 Lyon cedex 03

France

4 – Traduction :

 Tradutours

15 Rue du Sergent Leclerc

37000 Tours

France

5 – Hébergement :

Kaliop

Immeuble Oxygène

1401 avenue du Mondial 98

34000 Montpellier

France

II - CONTENU ET INFORMATION

Les tracés des itinéraires cyclables sont issus du Système d’Information Géographique du Conseil région du Centre et relèvent de sa responsabilité.

Le site du Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur origine. La responsabilité du Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire ne saurait être engagée en raison de l'inexactitude, des erreurs ou de l'omission des informations diffusées sur son site. Les tarifs sont à titre indicatif.

III - INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations recueillies auprès des internautes par le biais des formulaires, mailing listes ou des forums de discussion ne sauraient être divulguées à des personnes extérieures sauf pour répondre à des obligations réglementaires ou légales. Les réponses fournies par les internautes sont facultatives, le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, les réponses fournies doivent être suffisantes pour permettre au Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire de traiter la demande. Un droit d'accès, de modification ou de suppression peut être exercé auprès de l'éditeur.

IV - DROITS D'AUTEUR

La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable du CRT Centre-Val de Loire. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

V - LIENS HYPERTEXTES

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité du Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.
 
La création de liens hypertexte vers le site du Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, il suffit d'envoyer un message à crtcentre@centre-valdeloire.org; un collaborateur du Comité vous recontactera. Le non-respect de cette démarche constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
 
Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers le site du Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, le Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire, s'il n'en approuve pas le contenu, se réserve le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.

VI - COOKIES

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VII - TARIFICATION

L'accès au site portail du Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire est gratuit. Les coûts des communications sont directement facturés par les opérateurs concernés.

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